Projet d'agglomération 2012

Dans le prolongement de la Charte d'engagement 2007 et des travaux réalisés depuis 5 ans, les partenaires français, vaudois et genevois s'engagent en juin 2012 pour un second Projet d'agglomération qui devra contribuer à dessiner, dans les prochaines années, le visage du Grand Genève. Si le Projet d’agglomération déposé en 2007 avait une vision générale, l’élaboration du document 2012 s'oriente au plus près des problématiques des différents territoires qui composent l'agglomération, se nourrissant d'études menées sur 8 Périmètres d’aménagement coordonné d’agglomération (PACA).

Charte d'engagement

Juin

2012

Rapport d'accompagnement – Synthèse du Projet d'agglomération 2012

19.6Mo / pdf

Charte Projet d'agglomération 2

Juin

2012

Charte 2012 du Projet d'agglomération franco-valdo-genevois

4.41Mo / pdf

Annexes

Juin

2012

Annexe 1 - Diagnostic

23.0Mo / pdf

Juin

2012

Annexe 2 - Projet paysage 2012

29.9Mo / pdf

Juin

2012

Annexe 3 - Schéma d'agglomération 2012

81.1Mo / pdf

Juin

2012

Annexe 3 - Cartes du schéma d'agglomération 2012

23.2Mo / pdf

Juin

2012

Annexe 4 - Mesures du Projet d'agglomération 2012

16.6Mo / pdf

Juin

2012

Annexe 5 - Evaluation des mesures et critères d'efficacité – urbanisation, mobilité, environnement

4.71Mo / pdf

Juin

2012

Annexe 6 - Évaluation environnementale stratégique

8.18Mo / pdf

Juin

2012

Annexe 7 - Rapport de mise en oeuvre

1.03Mo / pdf

Juin

2012

Annexe 8 - Politiques de services

5.15Mo / pdf

Cartes

Juin

2012

Schéma d'accessibilité TIM Horizon 2030

2.19Mo / pdf

Juin

2012

Schéma d'organisation MD Horizon 2030

2.30Mo / pdf

Juin

2012

Schéma d'organisation TP Horizon 2030

2.03Mo / pdf

Juin

2012

Vision desserte multimodale Horizon 2030

2.27Mo / pdf

Juin

2012

Projet paysage 2

1.22Mo / pdf

Juin

2012

Schéma de coordination urbanisation - mobilité - paysage - environnement Horizon 2030

2.77Mo / pdf

Juin

2012

Carte du schéma d'agglomération 2012

0.70Mo / pdf

Compte-rendu 28 juin 2012

Oct

2012

Compte-rendu 28 juin 2012

4.03Mo / pdf

Document d'objectifs

Oct

2014

Document d'objectifs - 28 juin 2012

0.43Mo / pdf

Rapports de la Confédération suisse

Sep

2014

Arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d’agglomération à partir de 2015

0.10Mo / pdf

Fév

2014

Rapport d’examen de la Confédération Projet d’agglomération Grand Genèv, 2ème génération

0.37Mo / pdf

Fév

2014

Rapport explicatif - Examen des projets d’agglomération de deuxième génération

1.34Mo / pdf

Mesures cofinancées par le fonds d'infrastructure

Mai

2017

"B3" - Devis indiquant les coûts du projet (CHF)

0.11Mo / pdf

Mar

2017

Présentation Prezi : Projet d'agglomération, comment obtenir un cofinancement fédéral?

33.8Mo / pdf

Mar

2017

"B3" - Devis indiquant les coûts du projet (EURO-CHF)

0.05Mo / pdf

Jan

2016

Cahier n°130-1 : Guide pour les mesures A cofinancées par le fonds d’infrastructure / Volets Circulation routière et Mobilité douce, Accords sur les prestations de 1ère et de 2ème génération

4.08Mo / pdf

Accords

Sep

2015

Accord sur les prestations

4.49Mo / pdf

Sep

2015

Annexe 2 : Rapport d'examen de la Confédération

5.77Mo / pdf

Sep

2015

Annexe 3a : Décision du Conseil d'Etat du Canton de Genève

0.11Mo / pdf

Sep

2015

Annexe 3b : Décision du Conseil d'Etat du Canton de Vaud

0.07Mo / pdf

Sep

2015

Annexe 4a : Engagement de la Ville de Genève dans le cadre du Projet d'agglomération, partie transport et urbanisation

0.19Mo / pdf

Sep

2015

Annexe 4b : Protocole additionnel 2015 - 2018 à la Charte pour la mise en oeuvre commune du Projet d'agglomération franco-valdo-genevois, deuxième génération

1.62Mo / pdf

Sep

2015

Annexe 5 : Liste des mesures cofinancées de l'accord sur les prestations de 1ère génération, définitivement irréalisables d'ici à 2027

0.17Mo / pdf

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