

aoû
2016
Cahier n°16-1 : Etat des lieux des politiques de stationnement dans les centres régionaux (version mise à jour 2016)

nov
2019
Rapport LaSUR – EPFL: Analyse des logiques de choix modal auprès de la population active du Grand Genève

sep
2020
Cahier n°16-10 : Scénarios mobilité pour la transition écologique du Grand Genève : état des lieux et leviers d’actions

nov
2016
Schéma d’accessibilité des transports individuels motorisés (TIM) – horizon 2030+

déc
2012
Communiqué – Protocole d’accord transfrontalier pour la gestion de l’eau (2012)

déc
2019
Annexe 6 : Liste des mesures cofinancées de l’accord sur les prestations de 1ère et 2ème génération, définitivement irréalisables d’ici à 2027

oct
2018
Rapport d’examen de la Confédération Projet d’agglomération Grand Genève, 3ème génération

oct
2018
Rapport explicatif – Examen des projets d’agglomération de troisième génération

sep
2015
Annexe 5 : Liste des mesures cofinancées de l’accord sur les prestations de 1ère génération, définitivement irréalisables d’ici à 2027

sep
2015
Annexe 4b : Protocole additionnel 2015 – 2018 à la Charte pour la mise en oeuvre commune du Projet d’agglomération franco-valdo-genevois, deuxième génération

sep
2015
Annexe 4a : Engagement de la Ville de Genève dans le cadre du Projet d’agglomération, partie transport et urbanisation
jan
2016
Cahier n°130-1 : Guide pour les mesures A cofinancées par le fonds d’infrastructure / Volets Circulation routière et Mobilité douce, Accords sur les prestations de 1ère et de 2ème génération

fév
2014
Rapport d’examen de la Confédération Projet d’agglomération Grand Genèv, 2ème génération

sep
2014
Arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d’agglomération à partir de 2015

jui
2012
Schéma de coordination urbanisation – mobilité – paysage – environnement Horizon 2030

jui
2012
Annexe 5 – Evaluation des mesures et critères d’efficacité – urbanisation, mobilité, environnement

mar
2011
Annexe 4f : Engagement de la Communauté de Communes du Pays de Gex et de la commune de Saint-Genis-Pouilly en relation avec le Projet d’agglomération franco-valdo-genevois, partie transport et urbanisation

mar
2011
Annexe 4e : Engagement de la Communauté de Communes du Genevois et de la Ville de St-Julien-en-Genevois en relation avec le Projet d’agglomération franco-valdo-genevois, partie transport et urbanisation

mar
2011
Annexe 4d : Engagement de l’ARC Syndicat mixte en relation avec le Projet d’agglomération franco-valdo-genevois, partie transport et urbanisation

mar
2011
Annexe 4c : Engagement de la Communauté d’agglomération Annemasse – les Voirons Agglomération (« Annemasse Agglo ») en relation avec le Projet d’agglomération franco-valdo-genevois, partie transport et urbanisation

mar
2011
Annexe 4b : Protocole additionnel à la Convention pour la mise en oeuvre commune du Projet d’agglomération franco-valdo-genevois

mar
2011
Annexe 1 : Liste des mesures et paquets de mesures pour la mise en oeuvre du concept mobilité douce

jan
2016
Cahier n°130-1 : Guide pour les mesures A cofinancées par le fonds d’infrastructure / Volets Circulation routière et Mobilité douce, Accords sur les prestations de 1ère et de 2ème génération

déc
2008
Arrêté fédéral sur l’étape de financement 2011-2014 du programme en faveur du trafic d’agglomération : Rapport pour la consultation

déc
2008
Projet d’agglomération franco-valdo-genevois : Rapport d’examen de la Confédération

déc
2008
Prise de position de l’agglomération franco-valdo-genevoise – Réponse à la consultation relative à l’arrêté fédéral sur l’étape de financement 2011-2014 du programme en faveur du trafic d’agglomération

déc
2007
Zones de conflits : entre les éléments naturels et le Projet d’agglomération horizon 2030 – haute définition

déc
2007
Zones de conflits : entre les éléments naturels et le Projet d’agglomération horizon 2030 – basse définition

déc
2007
Cahier annexe n°7 : Mise en oeuvre du Projet d’agglomération, Programme de travail et fiches actions

déc
2007
Cahier annexe n°4 : Exigences de base et critères d’efficacité selon le canevas de la Confédération

déc
2007
Cahier annexe n°2 : Organisation et démarche participative du Projet d’agglomération franco-valdo-genevois

mar
2008
Cahier annexe n°9 : Lignes directrices, approfondissement du Schéma d’agglomération

avr
2019
Communiqué de presse 04/19 – consommation : les pratiques des habitants du Grand Genève décryptées